organe élu

См. также в других словарях:

• conseil — [ kɔ̃sɛj ] n. m. • 980; lat. consilium « délibération, projet, conseil » I ♦ Ce qui tend à diriger, à inspirer la conduite, les actions. 1 ♦ Opinion donnée à qqn sur ce qu il convient de faire. ⇒ admonition, avertissement, avis, exhortation,… …   Encyclopédie Universelle

• CONSEIL GÉNÉRAL — Créé en l’an VIII (1800), devenu électif et délibérant en 1833, le conseil général est l’élément essentiel de la décentralisation dans le cadre du département. Le conseil général est élu, dans le cadre du canton, au scrutin uninominal majoritaire …   Encyclopédie Universelle

• CONSEIL MUNICIPAL — Héritier du conseil de paroisse de l’Ancien Régime, «le conseil municipal règle par ses délibérations les affaires de la commune» (art. L. 121 26 du Code des communes). Les conseils municipaux comprennent de 9 à 69 membres, selon l’importance de… …   Encyclopédie Universelle

• Commune De Paris (1871) : Minorité — Minorité au conseil de la Commune La minorité est une fraction politique du conseil de la Commune pendant la Commune de Paris. Le Conseil de la Commune se divise le 1er mai 1871 sur l opportunité de créer un Comité de Salut public destiné à… …   Wikipédia en Français

• Commune de Paris (1871) : Minorité — Minorité au conseil de la Commune La minorité est une fraction politique du conseil de la Commune pendant la Commune de Paris. Le Conseil de la Commune se divise le 1er mai 1871 sur l opportunité de créer un Comité de Salut public destiné à… …   Wikipédia en Français

• Commune de paris (1871) : minorité — Minorité au conseil de la Commune La minorité est une fraction politique du conseil de la Commune pendant la Commune de Paris. Le Conseil de la Commune se divise le 1er mai 1871 sur l opportunité de créer un Comité de Salut public destiné à… …   Wikipédia en Français

• Minorite au conseil de la Commune — Minorité au conseil de la Commune La minorité est une fraction politique du conseil de la Commune pendant la Commune de Paris. Le Conseil de la Commune se divise le 1er mai 1871 sur l opportunité de créer un Comité de Salut public destiné à… …   Wikipédia en Français

• Minorité Au Conseil De La Commune — La minorité est une fraction politique du conseil de la Commune pendant la Commune de Paris. Le Conseil de la Commune se divise le 1er mai 1871 sur l opportunité de créer un Comité de Salut public destiné à revigorer l action politique de la… …   Wikipédia en Français

• Minorité au coneil de la Commune — Minorité au conseil de la Commune La minorité est une fraction politique du conseil de la Commune pendant la Commune de Paris. Le Conseil de la Commune se divise le 1er mai 1871 sur l opportunité de créer un Comité de Salut public destiné à… …   Wikipédia en Français

• Minorité au conseil de la Commune — La minorité est une fraction politique du conseil de la Commune pendant la Commune de Paris. Le Conseil de la Commune se divise le 1er mai 1871 sur l opportunité de créer un Comité de Salut public destiné à revigorer l action politique de la… …   Wikipédia en Français

• Minorité au conseil de la commune — La minorité est une fraction politique du conseil de la Commune pendant la Commune de Paris. Le Conseil de la Commune se divise le 1er mai 1871 sur l opportunité de créer un Comité de Salut public destiné à revigorer l action politique de la… …   Wikipédia en Français